AMM Reprise de stock (phase 2) Liste d'AMM mises à jour
Mise en ligne le 16 novembre 2017

Comme précédemment annoncé dans le cadre de la Phase 2 de la procédure de reprise de stock des modifications d’AMM, l’ANSM publie une nouvelle liste des AMM mises à jour de toutes leurs modifications en attente (en date du 09/11/2017).
La date de mise à jour des annexes est toujours précisée, avec un renvoi vers le répertoire de l’ANSM où figure l’information-produit (RCP et notice) mise à jour, le cas échéant.
Précisons que cette procédure, destinée à permettre à l’ANSM d’endiguer le retard pris dans les évaluations, s’est achevée le 31 octobre 2017. Depuis, de nouvelles modalités de gestion des demandes de modification d’AMM ont été mises en place, afin de garantir le respect des délais réglementaires.

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Mise en ligne le 18 janvier 2018
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Mise en ligne le 4 décembre 2017
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