HAS : Planning des séances de la CT de fin 2019 à 2020
Mise en ligne le 15 novembre 2019

HAS : Planning des séances de la CT de fin 2019 à 2020

La Commission de la Transparence (CT) publie le planning de ses séances de décembre 2019 à décembre 2020.

 

Date d’adoption

Date d’audition

04 décembre 2019

22 janvier 2020

11 décembre 2019 (Auditions)

22 janvier 2020

08 janvier 2020

18 mars 2020

22 janvier 2020 (séance mixte)

18 mars 2020

05 février 2020

18 mars 2020

19 février 2020

18 mars 2020

18 mars 2020 (Auditions)

13 mai 2020

01 avril 2020

13 mai 2020

15 avril 2020

13 mai 2020

22 avril 2020

13 mai 2020

13 mai 2020 (Auditions)

24 juin 2020

27 mai 2020

24 juin 2020

03 juin 2020

24 juin 2020

10 juin 2020

22 juillet 2020

24 juin 2020 (Auditions)

22 juillet 2020

08 juillet 2020

21 octobre 2020

22 juillet 2020 (Séance mixte)

21 octobre 2020

09 septembre 2020

21 octobre 2020

23 septembre 2020

21 octobre 2020

07 octobre 2020

16 décembre 2020

21 octobre 2020 (Auditions)

16 décembre 2020

04 novembre 2020

16 décembre 2020

18 novembre 2020

16 décembre 2020

02 décembre 2020

En 2021

16 décembre 2020 (Auditions)

En 2021

 

Rappelons que conformément au décret du 4 juin 2018 (Circulaire Eco 2018-24), la CT propose une seule date, dans un délai maximal de 45 jours à compter de la demande, pour entendre un laboratoire. Les auditions des laboratoires en phase contradictoire sont depuis janvier 2019 groupées sur des séances dédiées. A noter la mise en place de 2 séances mixtes (examens/auditions) les 22 janvier et 22 juillet 2020.

La Commission a la possibilité d’adopter le projet d’avis le jour de l’examen du dossier, de reporter une adoption ou d’adopter le projet d’avis par voie électronique à l’issue d’une séance.

 

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