Les différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site :
Propriétaire
AFAR - Association Française des Affaires Réglementaires
Association loi du 1er juillet 1901
Siège social : 58, Avenue de Wagram - 75017 Paris - France
Tél : 01.70.83.63.01
Email : secretariat@afar.asso.fr
Responsable de publication
Carole Souchaire, Présidente de l’AFAR
Editeur
Société Webcréadev
29, rue des Sources - 92160 Antony - France
Tél : 06.86.99.38.94
Email : nathalie.lesourd@webcreadev.fr
Hébergement
SHRD - 91 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 Paris
Email : contact@shrd.fr
Propriété intellectuelle
Le site www.afar.asso.fr appartient et est exploité par l’Association Française des Affaires Réglementaires, organisme professionnel. La présentation et chacun des éléments, y compris les logos apparaissant sur le site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à l'AFAR, ou font l'objet d'une autorisation d’utilisation.
Aucun élément composant le site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de l'AFAR. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel.
La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site :
« © AFAR »
Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.
L'AFAR se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
Données personnelles
Pour une information relative au traitement de vos données personnelles dans le cadre de l’utilisation du Site, veuillez consulter la politique de confidentialité.
Cookies
Pour une information relative à l’utilisation de cookies dans le cadre de l’utilisation du Site, veuillez consulter la politique cookies.
Liens vers d'autres sites
Afin de faciliter l'accès à d'autres sites susceptibles d'apporter un complément d'information, l'AFAR a inséré dans le site un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité de l'AFAR ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez accès via celle-ci. L'AFAR ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, l'AFAR n'est pas responsable de l'indisponibilité des sites, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur des sites tiers.
L'AFAR ne saurait en aucun cas être tenue responsable du contenu des sites reliés au sien par des liens hypertextes. L'utilisation de ces sites incombe pleinement à leur auteur. Le contenu de ces sites a pu être modifié, sans que l'AFAR n'en ait eu connaissance. En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du site notamment par un ou plusieurs virus.
Disponibilité du site web
L'AFAR et/ou son fournisseur pourra (ont), à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie de l’accès au site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications. L'AFAR n'est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption de cet outil.
Cliquez ici pour télécharger les statuts de l’AFAR
Date de dernière mise à jour : Mars 2020